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Marques déposées par SUD EST APPELLATIONS
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FONTAILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAILLY
SUD EST APPELLATIONS

Numéro de dépôt :
93461029
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque FONTAILLY

Déposée le 19 mars 1993 par SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est SUD EST APPELLATIONS, domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque FONTAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAILLY est expirée depuis le 19 mars 2003.

SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GOUTTEVENT , PIERRE DE BRUIZ


SUD EST APPELLATIONS - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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